EP3 : Marché des TCN et des bons du Trésor + Test QCM

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1)- Le marché des TCN

   Les titres de créances négociables (TCN) peuvent être définis comme ceux émis sous la forme de billets ou de bons à échéance, matérialisés par des titres ou simplement inscrits en comptes et qui, sans être coté en bourse, confèrent à leur porteur un droit de créance librement négociable et portant intérêt. On peut les classer en 4 catégories principales :

  • Les certificats de dépôt négociables :

Les certificats de dépôt négociables sont des titres émis par les banques pour une durée allant de 10 jours à 7 ans et rapportant un intérêt librement déterminé par les mécanismes de marché. Cependant, le taux d’intérêt doit être fixe si la durée est inférieure ou égale à un an et fixe ou révisable dans le cas contraire.

  • Les billets de trésorerie :

Les billets de trésorerie sont des titres négociables, d’une durée déterminée (10 jours à une année), émis au gré de l’émetteur en représentation d’un droit de créance, qui portent intérêt. Les billets de trésorerie ne peuvent être émis que par les personnes morales de droit marocain, autres que les établissement de crédit, disposant de fonds propres d’un montant au moins égal à 5 millions de dirhams (5.000.000,00 DHS) et appartenant à l’une des catégories suivantes : Les sociétés par actions, les établissements publics à caractère non financier et les coopératives soumises aux dispositions de la loi n° 24-83 fixant le statut général des coopératives. Les billets de trésorerie peuvent être souscrits par toute personne physique ou morale résidente ou non résidente.

  • Les bons des sociétés de financement :

Les bons des sociétés de financement sont émis par les sociétés de financement pour une durée allant de 2 ans à 7 ans et rapportant un intérêt librement déterminé pouvant être fixe ou révisable.

2)- Le marché des bons de trésor émis par adjudications :

   La technique d’adjudication des bons de trésor n’a été introduite qu’à partir du 30 Janvier 1989. L’objectif était de dynamiser ce marché et de permettre au trésor d’avoir accès à une source de financement avantageuse en termes de taux et de durée.

Les principaux traits caractéristiques de ce marché sont les suivants :

  • Tous les opérateurs économiques y sont admis qu’ils soient personnes physiques ou morales.
  • Les adjudications des bons du Trésor ont lieu selon la périodicité suivante :

Tous les mardis, dans le cas des bons à 13 semaines, 26 semaines et 52 semaines.

Le deuxième et le dernier mardi de chaque mois, dans le cas des bons à 2 ans, 5 ans, 10 ans et 15 ans.

Le dernier Mardi de chaque trimestre dans le cas des bons à 20 ans.

  • Le montant nominal minimum des bons émis par le trésor dans le cadre des adjudications est de 100.000,00 Dh.
  • Les bons du Trésor sont remboursés au pair à dater du jour de leur échéance.
  • Les bons du Trésor souscrits par voie d’adjudication sont négociables de gré à gré sur le marché secondaire relatif à cette catégorie de bons.

Vous trouverez dans la vidéo ci-dessous des explications simples de ces marchés avec des exemples.

NB : Afin de bien maîtriser le contenu de cette vidéo vous aurez un lien (sous la vidéo) d’un test de connaissances sous forme de QCM ( questions à choix multiples)

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